Municipaux

Zonages

461-2015 Table des matières.pdf

461-2015 Annexe A Tableau 1.2: Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles, usage résidentiel

461-2015 Annexe A, Tableau 1.3 Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain, normes applicables aux autres usages

461-2015 Annexe A Tableau 1.4 :461-2015 Annexe A Tableau 1.2: Utilisation du sol zones contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôt

461-2015 Annexe B: Cahier des spécifications

461-2015 Annexes D & E: Règlement aéroport de Baie-Comeau, normes pour logements destinés à des employés saisonniers et formultaires

461-2015 Chapitres 1 à 3: Dispositions déclaratives, dispositions interprétatives, usages, constructions et lots dérogatoires

461-2015 Chapitres 4 à 6: Zonage, classifications des usages, cahier des spécifications

461-2015 Chapitre 7, 8, 9: Constructions et usages permis/non permis, bâtiment prohibé, apparence et déplacement, utilisation des cours

461-2015 Chapitres 10 à 13: Entreposage extérieur, usages et bâtiments principaux, complémentaires et temporaires

461-2015 Chapitres 14 & 15: Aménagement des terrains, accès à la propriété, stationnement, aire de chargement et de déchargement

461-2015 Chapitre 16: Affiches, enseignes et panneaux-réclames

461-2015 Chapitres 17 & 18: Dispositions particulières relatives aux contraintes naturelles, infrastructures, équipements de transports et anthropique

461-2015 Chapitres 19 & 20: Dispositions particulières relatives aux territoires d'intérêt & à la cohabitation des usages en zone agricole

Cartes 2 à 8: Plan d'urbanisme, zonage, secteur, périmètre, d'urbanisation

521-2023- Premier projet modifiant le règlement 461-2015 relativement à diverses dispositions pour les parcs de maisons mobiles

529-2024- Premier projet, modifiant le règlement 461-2015 relatif à sécurité des piscines résidentielles

529-2024 - Deuxième projet modifiant le règlement 461-2015 relatif à la sécurité des piscines résidentielles

529-2024 - Modifiant le règlement 461-2015 relatif à la sécurité des piscines résidentielles

533-2025 Amendement au 461-2015, relativement à l'agriculture urbaine, à la forme sphérique des bâtiments et aux cantines mobiles

461-2015 Annexe A Tableau 1.1: Normes applicables à l'usage résidentiel de faible à moyenne densité

Codes éthiques

Code éthique des élus modifié 2016

Code éthique des élus 2014

Code éthique des employés 2012

Code éthique des employés modifié 2016

Code éthique des élus modifié 2018

Règlement 2026-540 - Édictant le code d'éthique .pdf

Règlements

Règlement 458-2014 abrogeant les règlements 432-2012 et 445-2013 sur la rémunération des pompiers

Règlement 459-2014 pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2015

Règlement 466-2015 sur le Service incendie

Règlement 467-2015 sur les Colporteurs et les commerçants itinérants

Règlement 468-2015 modifiant le capital du fonds de roulement

Règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles

Règlement 489-2018 sur les taux de taxes municipales et des tarifs

Règlement 490-2018 modifiant l'article 4 du règlement 489-2018 sur l'imposition des taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2018

Règlement 491-2018 modifiant l'article 18 du règlement 473-2016 sur la gestion des matières résiduelles

Règlement no 492-2018 remplaçant l'annexe V du règlement no 2001-99 concernant la circulation et le stationnement

Règlement 428-2012 sur la rémunération des élus

Règlement 472-2016 Tarifications.pdf

487-2017 - Concernant la création d'une réserve financière pour les dépenses reliées aux réseaux d'aqueduc et d'égout du parc Langlois.pdf

486-2017 - Concernant la création d'une réserve financière pour les dépenses reliées au réseau d'aqueduc du centre du village.pdf

485-2017 - Décrétant une dépense de 550 000$ et un emprunt de 550 000 pour les travaux de prolongement du réseau d'aqueduc du 198 au 234 de la rue

484-2017 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats 464-2015.pdf

483-2017 - Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et délégation de dépenses.pdf

482-2017 - Relatif aux frais de déplacement des élus et des employés de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf

481-2017 - Modifiant le règlement de zonage 461-2015 en concordance avec le règlement d'amendement 2015-05 modifiant le schéma d'aménagement révi

480-2017 - Modifiant le règlement 461-2015 (usages divers).pdf

479-2017 - Modifiant le règlement de zonage 461-2015 relativement au contrôle de l'utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de te

478-2017 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2017.pdf

477-2016 - Déléguant le pouvoir de former des comités de sélection.pdf

476-2016 - Prévention des incendies.pdf

475-2016 - Modifiant le règlement 438-2012 relativement au code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf

474-2016 - Modifiant le règlement 451-2014 concernant le code d'éthique et de déontologie pour les élus de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf

473-2016 - Concernant la gestion des matières résiduelles.pdf

472-2016 - Règlement relatif à la tarification des activités, biens et services municipaux.pdf

471-2016 - Modifiant le règlement 410-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1.pdf

470-2016 - Pour déterminer le paiement des comptes de taxes et les taux d'intérêts et pénalités.pdf

469-2015 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2016.pdf

468-2015 - Règlement concernant l'augmentation du fonds de roulement.pdf

467-2015 - Règlement sur les colporteurs et les commerânts itinérants.pdf

466-2015 - Service de sécurité incendie.pdf

465-2015 - Dérogations mineures.pdf

464-2015 - Permis et certificats.pdf

463-2015 - Lotissement.pdf

462-2015 - Construction.pdf

461-2015 - Zonage.pdf

460-2015 - Plan d'urganisme.pdf

459-2014 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2015.pdf

458-2014 - Abrogeant les règlements 432-2012 et 445-2013 (Rémunération des pompiers).pdf

457-2014 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Roulottes et campings) second projet.pdf

456-2014 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Usages prohibés de certains véhicules ou objets) second projet.pdf

455-2014 - Abrogeant le règlement 449-2013 (sens unique rue Chouinard).pdf

454-2014 - Réglement sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Pointe-Lebel.pdf

453-2014 - Abrogeant le règlement 448-2013 concernant une alllocation de transition versée au maire.pdf

452-2014 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Murray et un emprunt de 250 000 $ pour en acquitter le coût.pdf

451-2014 - Code d'éthique et de déontologie des élus révisé.pdf

450-2013 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2014.pdf

449-2013 - Sens unique - rue Chouinard.pdf

448-2013 - Allocation de transition versée au maire.pdf

447-2-2013 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Zone 44-C).pdf

447-1-2013 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 (Zones 42-V et 45-V).pdf

446-2-2013 - Sur les usages conditionnels.pdf

446-1-2013 - Sur les usages conditionnels.pdf

445-2013 - Modifiant l'article 3 du règlement 432-2012 sur la rémunération des pompiers.pdf

444-2012 - Mise aux normes phase 2 - Station de pompage.pdf

443-2012 - Pour déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2013.pdf

441-2012 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Murray.pdf

440-2012 - Décrétant l'acquisition du parc de maisons mobiles Langlois.pdf

439-2012 - Modifiant le capital du fonds au fonds de roulement.pdf

438-2012 - Code d'éthique et de déontologie des employés.pdf

437-2012 - Restrictions à la délivrance de permis ou de certificats dans les zones exposées aux glissements de terrain et à l'érosion des berges.

436-2012 - Modifiant le règlement 424-2011 relatif au fonds de roulement.pdf

435-2012 - Modifiant le règlement 2002-89 - eau potable.pdf

433-2012 - Modifiant le règlement de zonage 216-90 - Grille de spécifications.pdf

432-2012 - Abrogeant les règlements 416-2010 et 349-2000.pdf

431-2012 - Modifiant le règlement 397-07 - Services municipaux.pdf

430-2012 - Modifiant le règlement 417-2010 - Matériel roulant.pdf

429-2012 - Animaux.pdf

428-2012 - Rémunération des élus.pdf

427-2011 - Déterminer les taux de taxes municipales et des tarifs pour l'exercice financier 2012.pdf

426-2011 - Modifiant l'article 5 du règlement 401-07 concernant la tarification du service de déneigement des rues privées.pdf

425-2011 - Concernant la tarification du service d'entretien, en saison estivale, des rues privées.pdf

424-2011 - Constitution d'un fonds de roulement.pdf

423-2011 - Code d'éthique et de déontologie pour les élus.pdf

422-2011 - Modifiant le règlement zonage 216-90 - Grille de spécifications.pdf

421-2011 - Modifiant l'article 5 (Sanctions pénales) du règlement 327-98.pdf

420-2011 - Modifiant l'article 8.2.1.1 (Abris d'hiver et clôtures à neige) du règlement de zonage 216-90.pdf

419-2011 - Abrogeant le règlement d'emprunt 413-2010 au montant de 500 000$.pdf

Règl. 517-2023 -Taxes municipales 2023 final.pdf

Règl. 518-2023 Démolition de bâtiments -CMQ-69523-001 - 2023-005_2023.01.20 -.pdf

Règl. 522-2023 Second règl. amendement modif. rèegl. zonage 461-2015 Utilis. conteneurs pr entreposag - Adopté le 21 août 2023.pdf

Règl. 523-2023 - Modifiant règl. 517-2023 Taxes annuelles.pdf

Règl. 511-2022 sur les Véhicules hors route Pte-Lebel.pdf

Règlement 2000-99 - Paix publique, bon ordre, nuisances.pdf

Règl. 524-2023 Séances du conseil de la mun. de Pte-Lebel.pdf

Règl. 526-2024 -Taxes municipales 2024 et services municipaux.pdf

Règl. 505-2021 GESTION CONTRACTUELLE-SIGNÉ.pdf

projet règlement 530-2024.pdf

Règl. 532-2024 -Taxes municipales 2025.pdf

Règl. 529-2024 -Adoption 2e projet (piscine) amender modifiant le règl. zonage 461-2015.pdf

Règl. 530-2024 - Adoption du règl. modifant les dérogations mineures modifiant le règl. 465-2015.pdf

Règl. 531-2024 - Adoption du règl. et Abroge le règl. 505-2021 Gestion contractuelle.1.pdf

Règl. 529-2024 - Adoption (piscine) amender modifiant le règl. zonage 461-2015.pdf

527-2024 Division du territoire de Pointe-Lebel en 6 districts électoraux.pdf

Règlements

Procès verbaux

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Procès verbaux

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