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Règlements municipaux
Voici la liste des principaux règlements municipaux en vigueur à la Municipalité de Sainte-Barbe.
Pour obtenir des précisions sur ces règlements (zonage, construction, lotissement, plan particulier d’urbanisme, milieux humides, plans d’implantation, etc.), veuillez communiquer avec le Service de l’environnement et de l’urbanisme au 450 371-2504, poste 110 ou par courriel : l.pourpoint@ste-barbe.com.
Titre à venir...
Règlements d’urbanisme
Dernière modification : 12 juin 2026 à 09h28
Règlements généraux
Dernière modification : 8 juin 2026 à 17h11
Règlements de la Sûreté du Québec (applicables sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Barbe)
Dernière modification : 8 juin 2026 à 16h57
Règlements gouvernementaux
Dernière modification : 8 juin 2026 à 17h11